Bien entendu. Simplement, les nuitées et repas supplémentaires sont au frais du professionnel du secteur de la santé. Pour connaître l’impact sur le vol, consultez la FAQ 12.2-3.
S’il s’agit d’une prolongation pour des raisons professionnelles, la preuve correspondante doit être jointe à la demande de visa (par exemple, un programme scientifique ou un e-mail attestant que le professionnel doit rester ou prolonger son séjour pour des raisons professionnelles).
Oui, à condition 1) que les frais de transport ne soient pas supérieurs à ceux qui auraient été acquittés si le professionnel n’avait pas prolongé son séjour (si c’est tout de même le cas, le surcoût est à charge du professionnel du secteur de la santé) et 2) à condition que la durée de cette prolongation soit accessoire par rapport à la durée de la manifestation scientifique.
La grille suivante vous indique dans quel cas la prolongation est accessoire:
L’entreprise doit limiter son intervention à la partie des frais de transport relatifs à la participation à la manifestation scientifique. Concrètement, l’intervention de l’entreprise est limitée à la fraction du coût total obtenue en multipliant les coûts totaux de déplacement par une fraction dont le numérateur correspond à la durée officielle, en (demi)jours, de la réunion scientifique et le dénominateur à la durée totale, également comptabilisée en (demi)jours, du séjour.
Exemple: un médecin participe durant trois jours à une manifestation scientifique à Rome et prolonge ensuite son séjour sur place de trois jours pour des visites privées de la ville. La durée totale de son séjour est de six jours. L’industrie peut uniquement prendre en charge 3/6 ou la moitié des frais de déplacement aller-retour de ce professionnel. L’autre moitié est à la charge du médecin.
Attention ! : en cas de prolongation non accessoire, il ne suffit pas de prendre en charge uniquement le voyage aller ou retour, sauf si le prix de celui-ci ne dépasse pas la partie professionnelle du vol. Cela doit être démontré en indiquant clairement dans la demande de visa la durée totale du séjour (y compris donc la prolongation pour raisons privées) ainsi que le prix total du trajet aller-retour afin que la fraction mentionnée ci-dessus puisse être calculée avec précision. Ce n’est que de cette manière que la part professionnelle par rapport à la part privée du vol peut être calculée.